Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F
/
LE TOIT DES ARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOIT DES ARTS
COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1169407
Date de dépôt :
06/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE TOIT DES ARTS de COMPAGNIE D\'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F

Présentation de la marque LE TOIT DES ARTS

Déposée le 6 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOIT DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F domicilié(e) 4, rue Ferrus, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque LE TOIT DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE TOIT DES ARTS est expirée depuis le 6 mai 1991.

COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F a également déposé les autres marques suivantes : SOGRI , Terre d'Escale , AIR LOUNGE CAFE , VYMA , RESTOPLAN , SERVCENTER , PARIS AIR CATERING , QG QUEL GOUT! , SERVIRAIL , TERRE D'ESCALE


COMPAGNIE D'EXPLOITATION DES SERVICES AUXILIAIRES FERROVIAIRES C.E.S.A.F. (SOCIETE ANONYME) - 4, rue Ferrus, 75014 PARIS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Restauration, bars, cafétérias et activités de traiteur. Services divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.